Conditions générales de vente.
Applicables à toute commande passée sur Trace, édité par Panache Studio.
Article 1 — Identité du vendeur
Panache Studio — [forme juridique]
SIRET [n°] · [adresse]
Contact : florian.b@panachestudio.fr
Article 2 — Produits
Trace propose un pack d'entraînement triathlon personnalisé au format numérique (PDF + fichiers), généré sur la base du questionnaire rempli par le client. Le pack comprend, selon l'offre :
- Un livret plan d'entraînement personnalisé ;
- Un carnet de recettes adapté au profil ;
- Un carnet de mobilité & un carnet de renforcement ;
- Les séances importables sur montre (.fit) et le calendrier (.ics).
Le détail exact de chaque offre est précisé sur la page de présentation au moment de la commande.
Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
[À COMPLÉTER : tarifs des offres + mention TVA — soit « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si franchise en base, soit le taux applicable.]
Article 4 — Commande et paiement
La commande s'effectue en ligne. Le paiement est sécurisé et traité par Stripe. Aucune donnée bancaire n'est conservée par Panache Studio. La commande est ferme dès validation du paiement, qui déclenche l'accès au questionnaire personnalisé.
Article 5 — Livraison
Après réception du questionnaire complété, le pack personnalisé est livré par email sous 3 à 5 jours ouvrés. En cas de délai exceptionnel, le client en est informé par email.
Article 6 — Droit de rétractation
Le pack Trace est un contenu numérique personnalisé, confectionné selon les spécifications du client (questionnaire). Conformément à l'article L.221-28 (3° et 13°) du Code de la consommation, le client renonce expressément à son droit de rétractation dès lors que la confection du plan a commencé, c'est-à-dire dès la soumission de son questionnaire. Cette renonciation est recueillie au moment de la commande.
[IMPORTANT — à faire valider par un juriste, et prévoir une case « Je renonce à mon droit de rétractation » au paiement Stripe / questionnaire.]
Article 7 — Garanties & responsabilité
Le pack Trace est fourni à visée informative et sportive. Il ne constitue pas un avis médical. Le client déclare être apte à la pratique sportive. Panache Studio met tout en œuvre pour fournir un plan de qualité mais ne garantit pas un résultat sportif spécifique, celui-ci dépendant de l'exécution par le client.
Article 8 — Réclamations & médiation
Toute réclamation peut être adressée à florian.b@panachestudio.fr. Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
[À COMPLÉTER : nom + site du médiateur conso choisi — adhésion obligatoire pour vendre aux particuliers, ex. CM2C, Medicys…]
Article 9 — Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.
Article 10 — Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.
DERNIÈRE MISE À JOUR : [DATE]